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Marques déposées par l'association loi 1901 ENSEMBLE LES DISSONANCES
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Quatuor Les Dissonances
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quatuor Les Dissonances
ENSEMBLE LES DISSONANCES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3937729
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
Quatuor Les Dissonances de ENSEMBLE LES DISSONANCES

Présentation de la marque Quatuor Les Dissonances

Déposée le 30 juillet 2012 par l'association loi 1901 ENSEMBLE LES DISSONANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Quatuor Les Dissonances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ENSEMBLE LES DISSONANCES domicilié(e) 16 RUE DE TOURTILLE - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENSEMBLE LES DISSONANCES, Mlle Emilie LE BOUFFO domicilié(e) 16 RUE DE TOURTILLE - 75020 - PARIS - France.

La marque Quatuor Les Dissonances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quatuor Les Dissonances est expirée depuis le 30 juillet 2022.

ENSEMBLE LES DISSONANCES a également déposé les autres marques suivantes : DISSONANCES RECORDS , LES AMIS DES DISSONANCES


ENSEMBLE LES DISSONANCES, ASSOCIATION LOI 1901 - 16 RUE DE TOURTILLE - 75020 - PARIS - France


ENSEMBLE LES DISSONANCES, Mlle Emilie LE BOUFFO - 16 RUE DE TOURTILLE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Activités sportives et culturelles.